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REGLEMENT INTERNE

 I. Inscription des élèves

  Aucun élève, ancien ou nouveau, n'est admis à la rentrée d'octobre s'il n'a pas rempli toutes les formalités d'inscription ou de réinscription exigées et s'il n'a pas acquitté les frais de scolarité à la caisse de l'Intendance.

Toute modification du nom patronymique ainsi que tout changement d'adresse des parents devront être signalés à l'administration.

 II. Départs des élèves

 Un élève ne peut quitter définitivement l'établissement, sous peine de poursuite que s'il est en règle avec les Services de l'Intendance et la bibliothèque classique et récréative.

 III. Entrées et sorties

 Les cours fonctionnent selon l'emploi du temps qui figure en tête du carnet de correspondance de chaque élève. Les parents doivent obligatoirement en prendre connaissance et le signer pour suivre les activités scolaires de leurs enfants et contrôler de très près les heures de départ et de retour chez eux de leurs enfants.

Les élèves sont tenus de rentrer et de sortir par le portail désigné à cet effet.

Les portes sont ouvertes un quart d'heure avant le début des classes le matin et l'après-midi.

Le stationnement des élèves aux abords de l'établissement, après l'ouverture des portes, est formellement interdit. La surveillance des élèves est assurée à partir du moment où ils sont à l'intérieur de l'établissement. 5 minutes avant l'heure, un signal électrique ou une cloche avertit les élèves qu'ils doivent se ranger, en silence et dans le plus grand ordre, à la place qui leur a été désignée au début de l'année. Ce mouvement terminé, chaque professeur fait entrer son groupe dans sa classe respective.

Les élèves doivent quitter l'établissement dans les 5 minutes qui suivent leur dernier cours. En dehors des heures normales de sortie, aucun élève ne doit quitter l'établissement sans une autorisation écrite du censeur ou en son absence, du surveillant général, sous peine de sanction grave.

 IV. Tenue et conduite des élèves.

 Les élèves ne sont acceptés dans l'établissements que dans une tenue propre et correcte. Les jeunes filles sont soumises à l'obligation du port d'un tablier.

Tous les élèves doivent être respectueux, déférents et polis envers tout le personnel.

Toutes manifestations, grèves, propagandes et port d'insigne sont rigoureusement interdits à l'intérieur des établissements scolaires. (Circulaire ministérielles n° 4317 du 18 Mars 1960).

L'introduction et la lecture de livres, revues ou journaux, sans autorisation préalable, est interdite. Les élèves (externat) ne doivent recevoir au lycée ni visites, ni correspondance.

 V. Récréations Mouvements.

 Les jeux violents ou dangereux sont interdits. Il est interdit de lancer des pierres, des flèches ou autres projectiles, de jouer à la balle contre les murs, de jouer au ballon dans la cour, de grimper sur les arbres, de se munir de tous objets d'un maniement dangereux, tels que ciseaux, couteaux, flacons, capsules, frondes, aiguilles, allumettes etc. comme il est absolument interdit aux élèves de fumer.

Il est interdit de séjourner ou de pénétrer dans une salle de classe, dans les ateliers, dans les couloirs ou sur le stade, en l'absence d'un professeur ou d'un surveillant.

 VI. Responsabilité en cas de dégradation de vol ou de perte d objet.

Tout élève surpris se livrant à des dégradations de locaux ou de matériel, ou à des inscriptions quelconques sur les tables ou sur les murs est passible d exclusions. Dans tous les cas, les parents sont pécuniairement responsables des dégâts commis par leurs enfants.

Tout objet trouvé à l'intérieur de l'établissement doit être déposé au bureau des absences où il pourra être récupéré. L'établissement décline toute responsabilité quant aux vols ou détériorations qui peuvent être commis pendant le dépôt des bicyclettes au garage, de même que pour les vols, disparition ou détérioration de vêtements ou d'objets de toute nature, y compris les vêtements d'atelier et l'outillage individuel appartenant aux élèves et oubliés ou égarés par eux dans les locaux du lycée.

Le lycée n'est également pas responsable des vols d'argent commis au préjudice des élèves.

 VII. Accidents

 Un chapitre spécial est consacré, par ailleurs, aux accidents d'élèves et aux accidents d'élèves et aux accidents de travail.

 VIII. Absence

 Les élèves doivent assister à tous les exercices de leur classe, sans exception. C'est seulement pour des raisons très sérieuses qu'une dispense occasionnelle ou une autorisation d'absence exceptionnelle peut être délivrée par le censeur ou le surveillant général, sur la demande écrite des parents. En particulier, l'assiduité aux séances d'éducation physique et sportive doit être rigoureusement observée. Dans le cas d'incapacité physique dûment constatée par un certificat médical, une dispense peut être accordée par le censeur. Le certificat médical qui devra indiquer nettement les exercices interdits et la durée de la dispense devra aussi être visé par le service de l'hygiène scolaire.

Au début de chaque, heure le professeur doit faire l'appel des élèves et porter le nom des absents sur la feuille quotidienne des absences qui lui est présentée par un agent. Toutes les absences sont inscrites sur le carnet de correspondance, dans la partie réservée à cet effet, et reportée en outre sur la fiche individuelle d'absence de l'élève.

 a) absences de courte durée une journée ou journée entière.

Toute absence doit être justifiée au moment où l'élève revient au lycée, faute de quoi il ne sera pas admis dans l'établissement. La réadmission en cours n'est effective qu'après présentation à MM. Les professeurs d'une autorisation d'entrer en classe, délivrée par le bureau des absences. A la troisième absence, obligation est faite au tuteur d'accompagner l'élève auprès de monsieur le surveillant général. Ainsi si les absences, quoique justifiées, se renouvellent souvent, il sera exigé des parents production d'un certificat médical en cas de maladie. Dans tout autre cas, une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu à l'exclusion temporaire, sera prononcée.

  b) absences d'une durée supérieure à un jour.

Une lettre écrite et signée par les parents doit être adressée à Monsieur le Proviseur. Elle indiquera, en particulier, le motif de l'absence et sa durée probable, et sera appuyée, s'il y a lieu d'un certificat médical visé par l'hygiène scolaire.

Si l'absence est inférieure à 3 jours, la lettre sera remise par l'élève, le jour de sa rentrée. Si l'absence est supérieure à 3 jours, la lettre sera envoyée par la poste dans les plus brefs délais, car tout retard dans l'expédition pourrait empêcher l'élève d'être reçu au lycée. Un billet sera délivré par le bureau des absences pour la réadmission en cours.

Tout élève absent depuis un mois, sans justification, sera rayé des contrôles de l'établissement.

c) absences pour maladie contagieuse.

Tout élève d'un établissement d'enseignement doit être éloigné du lycée soit lorsqu'il est atteint lui-même, soit lorsqu une personne vivant au même foyer est atteinte d'une maladie contagieuse.

Après une absence pour maladie de cette nature, nul enfant ne sera admis de nouveau sans un certificat médical attestant sa complète guérison et visé par l'hygiène scolaire.

d) absence en période composition.

Toute absence en composition se traduit par un zéro, sauf justification valable.

e) retards.

 N'est admis en cours l'élève retardataire que sur présentation d'un billet de retard.

 IX. Sanction disciplinaire.

Toute faute grave entraîne la comparution du coupable devant le conseil de discipline qui décide des sanctions à prendre. Les peines prononcées par le conseil de discipline sont, par ordre de gravité

L'avertissement

Le blâme

L'exclusion temporaire

L'exclusion définitive

L'exclusion momentanée de la classe ne peut être prononcée qu à titre tout à fait exceptionnel par le professeur qui est tenu d'établir un rapport motivé et de faire accompagner l'élève exclu auprès du Surveillant Général, par le camarade désigné.

 B- ETUDES.-

 I. HORAIRE

 Les cours ont lieu, en principe :

- le matin de 8 h à 12

- l'après-midi de 14 h à 18 h

II. LIVRES CLASSIQUES ET FOURNITURES

 Dans la mesure de ses disponibilités et moyennant une location annuelle, l'établissement peut mettre des manuels à la disposition des élèves. Cette location annuelle, payable contre reçu au Service de l'intendance. Le  cautionnement, remboursables en fin d'année. La distribution des livres n'est assurée par le bibliothécaire qu'après ces paiements et sur présentation des quittances.

Les livres empruntés doivent être rendus à la bibliothèque au cours de la deuxième quinzaine de juin.

III. ASSURANCE

L'État garantit la réparation des accidents survenus aux élèves régulièrement inscrits dans les établissements scolaires publics, lorsqu'ils sont confiés à sa surveillance, à sa garde ou à celle de ses préposés.

En dehors des heures normales de scolarité, une assurance privée, à tarif très réduit, peut couvrir les accidents.

Un chapitre spécial est consacré, par ailleurs, à la législation en vigueur au sujet des accidents.

 IV. SANCTION DES ÉTUDES

 a) Tableau d honneur. L'inscription au tableau d'honneur est décidée au conseil des professeurs, à raison d'une inscription par semestre. L'élève dont l'inscription a été réservée peut racheter cette réserve le semestre suivant. Mais, en aucun cas, cette faculté de rachat ne saurait porter sur plusieurs réserves successives. Toute réserve non rachetée équivaut à un refus d'inscription.

 b) Félicitations, encouragements, avertissements et blâmes.

 Ils sont décernés en fin de semestre par le Conseil de Discipline, sur avis du conseil de classe. Un élève titulaire de plusieurs blâmes peut être exclu de l'établissement.

 c) L'admission dans la classe supérieure est prononcée par le Chef de l'établissement,

sur proposition du Conseil de Classe, conformément à la législation en vigueur. Si les résultats obtenus par l'élève sont jugés insuffisants, le conseil de classe propose qu'il soit autorisé à redoubler sa classe, sil remplit les conditions d'âge .Aucun élève n'est admis à passer 3 ans dans la même classe.

L'admission dans la classe supérieure fait l'objet d'une mention figurant au bulletin semestriel de fin d'année et sur le dossier scolaire.

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